Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Pavillon de la Mutualité Prévoyance union de mutuelles régie par le Code de la Mutualité
/
PAVILLON PRÉVOYANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON PRÉVOYANCE
Pavillon de la Mutualité Prévoyance union de mutuelles régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3281402
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2014
PAVILLON PRÉVOYANCE de Pavillon de la Mutualité Prévoyance union de mutuelles régie par le Code de la Mutualité

Présentation de la marque PAVILLON PRÉVOYANCE

Déposée le 17 mars 2004 par la société Pavillon de la Mutualité Prévoyance union de mutuelles régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILLON PRÉVOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la société Pavillon de la Mutualité Prévoyance union de mutuelles régie par le Code de la Mutualité domicilié(e) 45 cours Galliéni,33082 BORDEAUX CEDEX - 33082 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 978 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pavillon de la Mutualité Prevoyance Mr Philippe Blaye domicilié(e) 45 cours Gallieni,33082 BORDEAUX CEDEX - 33082 - France.

La marque PAVILLON PRÉVOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON PRÉVOYANCE est expirée depuis le 17 mars 2014.

Pavillon de la Mutualité Prévoyance union de mutuelles régie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ALLIA


Pavillon de la Mutualité Prévoyance union de mutuelles régie par le Code de la Mutualité - 45 cours Galliéni,33082 BORDEAUX CEDEX - 33082 - France - SIREN 442978086


Pavillon de la Mutualité Prevoyance Mr Philippe Blaye - 45 cours Gallieni,33082 BORDEAUX CEDEX - 33082 - France


Inscription le 15 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°466991 - Publication au BOPI 2008-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Assurances. Caisse de prevoyance.